Mentions légales concernant la réalisation, le développement, la promotion et l’hébergement de www.michele-beaute-institut.fr

« michele-beaute-institut » est la propriété de Michèle Beauté Institut à Miramas.

Exploitation du site
Raison sociale : Michèle Beauté
Siège social : 10, avenue MARIUS CHALVE 13140 MIRAMAS
Email : michelebeaute@neuf.fr
Site internet : www.michele-beaute-institut.fr

Hébergement du site
Raison sociale : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Site internet : www.ovh.com

Propriété intellectuelle
Le site « Michèle Beauté institut » et ses contenus sont protégés au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable des auteurs, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.

Responsabilité
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site.

Mise à jour
Michèle Beauté institut se réserve le droit de mettre à jour le site, y compris la présente notice légale, à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’éditeur. Michèle Beauté institut ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.